Les services d'archive

Les archives communales et départementales seront vos principaux lieux de recherche. Les archives nationales, en revanche, ne présentent que peu d'intérêt pour un généalogiste.

Rappel : Les archives de moins de 100 ans ne sont pas consultables.


Archives communales

Les archives municipales existent depuis le 26 octobre 1796. Les communes ont dû, à partir de ce moment là, conserver à la fois les registres paroissiaux de l'Ancien Régime et les registres de l'état civil .

Les communes sont propriétaires de leurs archives et sont chargées de les conserver et de les valoriser. Si elles ne sont pas en mesure de le faire, faute de moyens financiers, elles peuvent déposer leurs archives aux archives départementales. Il faut donc se renseigner avant de se déplacer dans une commune pour consulter ses archives, en particulier pour les petites communes.

Les communes de moins de 2 000 habitants ont d'ailleurs l'obligation de déposer leurs archives de plus de 150 ans aux archives départementales. Mais méfiez-vous néanmoins, car toutes les règlementations concernant les archives ne sont pas respectées par les communes, qui rechignent parfois à se séparer de leurs archives.

Sur les 36 000 communes de France, seules 400, les plus importantes, disposent d'un vrai service d'archives, avec une organisation efficace et un personnel compétent. Dans les autres communes, il faut s'adresser directement au secrétaire de mairie ou au maire et les horaires de mise à disposition des archives, ainsi que leur organisation, sont plus limités. Il est de ce fait indispensable de se renseigner avant tout déplacement pour vérifier que la commune en question dispose bien des documents que vous recherchez et pour s'informer sur les horaires d'accès aux archives municipales.
 

 A retenir :
Les communes de moins de 2 000 habitants ont, depuis 1970, l'obligation de déposer leurs registres d'état civil de plus de 150 ans aux archives départementales. Il en va de même pour les cadastres qui ne sont plus utilisés depuis plus de 30 ans.


Les personnes responsables des archives communales doivent respecter les règles nationales de classement des archives communales. Les documents sont tout d'abord triés en fonction de leur ancienneté : on distingue les archives anciennes d'avant 1790 des archives modernes de 1790 à 1940. Ils sont ensuite classés en fonction de leur nature, par catégories qui sont représentées par une ou deux lettres de l'alphabet. Les généalogistes sont particulièrement concernés par les archives de la série E, qui concernent l'état civil, et celles de la série GG, qui sont les registres paroissiaux.

Les comptes-rendus des conseils municipaux, archivés dans les mairies, peuvent également vous donner des informations intéressantes, si votre ancêtre s'est adressé à la mairie de sa commune pour une quelconque demande d'autorisation, ou pour des questions relatives à la voirie, par exemple. Les archives communales vous donnent accès à toutes une série de documents : les cadastres , les recensements et les listes électorales. Ces dernières sont très partielles jusqu'en 1948, puisque avant cette année seuls les hommes fortunés pouvaient voter, et que jusqu'en 1948 les femmes et les militaires n'avaient pas le droit de vote. Ces listes peuvent néanmoins fournir quelques renseignements intéressants, car elles mentionnent les noms et prénoms des votants, ainsi que leur adresse et leur date et lieu de naissance.


Archives départementales
 

 Le saviez-vous ?
Les archives départementales de l'ensemble de la France rassemblent plus de 2000 Km de documents !


Les archives départementales existent depuis une loi du 26 octobre 1796. Le but était de regrouper dans les chefs-lieux tous les anciens textes. Il existe aujourd'hui un dépôt d'archives dans chaque chef-lieu de département. Les archives départementales sont libres et gratuites d'accès, il suffit de présenter sa carte d'identité. Les documents conservés dans les archives départementales proviennent de tout le département et cela permet donc d'éviter de nombreux déplacements.

Les archives départementales sont particulièrement intéressantes pour un généalogiste. En effet, le personnel des archives possède des compétences qui vous seront utiles et que l'on ne peut que rarement trouver dans les services d'archives communaux. Cela peut donc vous faire gagner du temps. Les horaires d'ouverture des archives départementales sont plus larges et ces lieux sont souvent très adaptés à des recherches, possédant notamment une salle de consultation.

L'organisation des archives y est également plus rigoureuse et les archives départementales mettent régulièrement en place des outils qui permettent de faciliter les recherches, comme par exemple des guides des archives, des inventaires, etc. Sachez que chaque dépôt comprend un " Inventaire des archives départementales antérieures à 1790 ". Cet inventaire sera un outil de travail intéressant car il inclut un index des noms de famille.

Les archives départementales sont classées, comme les archives communales, en fonction de leur ancienneté. On distingue les archives anciennes (antérieures à 1790), et les archives modernes (de 1790 à 1940). On les regroupe ensuite selon leur nature dans des séries identifiées par une lettre. Là encore, la série qui vous concernera le plus est la série E, qui regroupe les registres paroissiaux, les registres de l'état civil et les minutes notariales . La série B, qui regroupe les documents judiciaires d'avant 1790 et la série U qui regroupe le même type de documents mais datant d'après 1790, sont également des séries qui pourront vous intéresser. Sachez que jusqu'à la Révolution Française la justice dans le pays était très compliquée, car les justices seigneuriales, municipales, ecclésiastiques et royales s'enchevêtraient.

Il faut prendre très soin des archives, les manipuler avec précaution et ne rien noter dessus. Les photocopies de registres paroissiaux ne sont plus autorisées depuis 2002. Mais vous pouvez néanmoins avoir accès à des photographies et des microfilms.

Vous pourrez parfois avoir de mauvaises surprises en ne trouvant pas aux archives départementales un document qui était censé s'y trouver. Des documents peuvent en effet avoir été conservés dans les églises, dans les communes ou dans des fonds privés, alors qu'ils devaient être déposés aux archives départementales. Certains prêtres, par exemple, ont conservé des documents chez eux, et ils y sont souvent restés après leur décès. Cela est particulièrement regrettable car les documents, pour pouvoir être préservés durablement, doivent être conservés dans des conditions rigoureuses qui seules permettent de ralentir le vieillissement des documents.

Parmi les documents conservés dans les archives départementales, vous pouvez notamment être amené à consulter les registres des hôpitaux, si vous savez que l'un de vos ancêtres y a séjourné, ou s'il a fait un don. Sachez que les hôpitaux ont été à l'origine fondés par l'Eglise et qu'ils avaient surtout une vocation charitable d'accueil des plus pauvres, et des malades que l'on ne savait pas comment soigner. La séparation entre l'hôpital, où l'on soigne, et l'hospice, où l'on accueille les personnes défavorisées, ne se fera qu'au XIXe siècle.

Les archives des hôpitaux sont généralement conservées dans les archives départementales, mais elles peuvent également avoir été déposées dans les archives communales, ou même avoir été conservées par les hôpitaux. Elles peuvent aussi avoir été détruites si l'hôpital a été déplacé. Sachez que les documents hospitaliers, lorsqu'ils contiennent des renseignements médicaux, ne peuvent être consultés qu'à partir de 150 ans après la naissance de l'intéressé.