Triche au bac : que risque-t-on ?

Le bac approche à grands pas. Depuis quelques années, les sanctions contre les fraudeurs ont été durcies. Mieux vaut donc ne pas s'y risquer…

© Tyler Olson

Se faire remplacer par un jumeau, avoir recours aux antisèches, jeter un œil à son smartphone… Les moyens pour tricher au baccalauréat sont divers, et encore plus depuis la multiplication des objets connectés (smartphones, montres connectées, oreillettes Bluetooth...). Les candidats malhonnêtes sont ainsi de plus en plus nombreux. Pour y faire face, le ministère de l'Education nationale a mis en place un dispositif de lutte contre la fraude. "Depuis 2013, toutes les académies sont équipées de détecteurs de téléphones portables dont le nombre et l'emplacement sont confidentiels", affirme le ministère sur son site Internet. Celui-ci a par ailleurs décidé d'interdire à partir de la session 2018, l'usage de calculatrices programmables qui permettent d'enregistrer des formules ou autres éléments de cours. Le ministère précise par ailleurs que les fraudes les plus fréquentes en 2014 restaient l'utilisation de nouvelles technologies même si elle était plus faible qu'en 2013. La falsification de copies et de dossiers d'épreuves pratiques étaient quant à elles en hausse par rapport à 2013. Mais les bacheliers fraudeurs ne restent évidemment pas impunis.

Zéro, blâme, amende, emprisonnement… La peine appliquée dépend de la fraude mais elle peut être très lourde. Un candidat fraudeur pris en flagrant délit par un surveillant peut continuer son épreuve mais les smartphones, les papiers, etc., qu’il a utilisés sont immédiatement confisqués. Le surveillant établi par ailleurs un procès-verbal. Si c’est une autre personne que le candidat qui passe une épreuve, elle est exclue de la salle d’examen. Dans les deux cas, la commission de discipline du bac est saisie. Le candidat ne peut ni connaître ses résultats au bac, ni s’inscrire dans un établissement post-bac, tant que la commission ne s’est pas tenue. Celle-ci peut appliquer diverses sanctions administratives. Le candidat fraudeur se voit attribué un 0/20 d’office à l’épreuve en question. Il peut également avoir un blâme ou être privé de mention. Pire, il peut être interdit de participer à tout examen conduisant à l'obtention du bac ou d'un titre ou diplôme délivré par un établissement public du supérieur pendant cinq ans maximum. Une interdiction de s’inscrire dans un établissement public du supérieur peut être également appliquée.

La fraude à un examen est un délit. Elle est donc passible de sanctions pénales. Selon le Siec, le faux et l’usage de faux font encourir des peines allant jusqu'à trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende. L’usurpation d’identité dans un document administratif ou authentique est sanctionnée de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende. La substitution d’identité peut quant à elle entraîner une peine d’emprisonnement et une amende pouvant aller jusqu’à 10 ans et 1 000 000 euros. Des sanctions qui devraient en refroidir certains...

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